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Propriété intellectuelle

Description : Comprendre et appliquer les règles juridiques essentielles encadrant la création, la protection et l’exploitation des innovations et des créations.

Acquis d’apprentissage : Ce cours a pour objectif de doter les futurs ingénieurs des clés juridiques indispensables pour évoluer dans un environnement où l’innovation et la propriété intellectuelle jouent un rôle central. À l’issue de la formation, les étudiants seront capables de :

  • maîtriser les fondamentaux du droit de la propriété intellectuelle et industrielle (droit d’auteur, marques, dessins et modèles, brevets, savoir-faire) ;
  • comprendre les enjeux de propriété intellectuelle à l’ère des technologies numériques et de l’intelligence artificielle ;
  • identifier les risques juridiques liés à l’exploitation ou à la protection d’une innovation, et proposer des solutions adaptées (stratégies de protection, vérification des droits de tiers, gestion des conflits) ;
  • analyser des cas concrets inspirés de situations rencontrées, pour ancrer les connaissances théoriques dans une démarche pratique et opérationnelle ;
  • intégrer la dimension internationale de la propriété intellectuelle, notamment via les outils et bases de données des offices majeurs (INPI, EUIPO, OEB, OMPI).

Modalités d’évaluation : Examen Ecrit (1h30, sur table) - Etude de cas

Responsable de cours : Stéphanie Guglielmina

Identifiant Geode : SPM-HEP-018

CM :

  1. Propriété intellectuelle (3.0 h)
  2. Brevets (3.0 h)

TD :

  1. TD1 : Propriété intellectuelle (1.5 h)
  2. TD2 : Brevets (1.5 h)